Mentions légales

Edition :

POPS 38 – 1 Allée du Gâtinais – 38130 Échirolles

Tél : 04 76 89 31 42

Email : pops@pops38.fr

SIREN :

Responsable de publication: Madame AILLOUD Marie-Pascale

Hébergeur:

OVH SAS – 2 Rue Kellermann 59100 Roubaix – FRANCE Tél: 09 72 10 10 07

Exercice du droit d’accès :

Conformément à l’article 34 de la loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification  et de suppression des données qui vous concernent.

Pour exercer ce droit d’accès, adressez vous à l’adresses suivantes : POPS 38 – 1 Allée du Gâtinais – 38130 Échirolles

Responsabilité :

Nous nous efforçons de vous offrir sur notre site l’information la plus fiable et actualisée qui soit. Cependant, les lois et les réglementations sont sujettes à de fréquentes modifications. Des erreurs ou omissions peuvent donc survenir.

Les informations, données et analyses contenues sur le site ne peuvent en aucun cas être assimilées à des prestations de services ou à des conseils rendus par leurs auteurs.

Aussi, elles ne peuvent être utilisées comme substitut à une consultation rendue par une personne professionnellement compétente.

Sécurité des données

Vous pouvez vous opposer à l’utilisation de ces traceurs en paramétrant votre navigateur ou en vous rapprochant du tiers concerné.

L’utilisation des traceurs est régie par l’article 32 II de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, transposant l’article 5.3 de la directive 2002/58/CE du parlement européen et du conseil du 12 juillet 2002 modifiée par la directive 2009/136/CE.

Pour en savoir plus sur les cookies et traceurs, nous vous invitons à consulter le site de la CNIL: www.cnil.fr.

TraceursObjectifDurée de validitéTiers responsableLiens pour paramétrage
google analyticsmesurer l’audience du site https://www.google.com/intl/FR_fr/analytics/features/index.htmlDe 3 mois à 48 mois en fonction de votre paramétrageGooglehttps://tools.google.com/dlpage/gaoptout?hl=fr

Une question ? Contactez nous !